Chaque jour, en France, environ 100 personnes sont victimes d’un accident vasculaire cérébral (AVC). Connus également sous le terme d’accident vasculaire ischémique ou d’hémorragie cérébrale, les AVC représentent un véritable enjeu de santé publique. Alors qu’ils peuvent survenir n’importe où et n’importe quand, on s’interroge sur la possibilité de les considérer comme des accidents de travail. Dans cet article, nous aborderons cette question complexe en étudiant les critères déterminant un accident du travail et en examinant comment ils pourraient s’appliquer aux AVC.
Accident de travail : Une notion parfois complexe
Un accident de travail désigne un évènement qui s’est produit dans le cadre de son travail. Très encadré par le Code du Travail justement, il est parfois assez difficile de savoir si cela s’applique à notre situation ou non. Selon le Code de la sécurité sociale, pour qu’un événement soit reconnu comme accident du travail, il doit survenir subitement “à l’occasion du travail”.
Or, cette notion reste parfois floue et son interprétation peut varier selon les cas. Il peut être difficile de trancher entre un lien direct avec l’activité professionnelle et un facteur extérieur tel que le stress lié à l’environnement de travail.
- Accident du travail : selon le Code de la Sécurité sociale, il est défini comme une lésion corporelle survenue subitement chez un salarié à l’occasion de son travail ou lors du trajet entre son domicile et son lieu de travail.
- Sécurité sociale : système d’assurance permettant à toute personne affiliée de bénéficier d’une prise en charge financière en cas de maladie, de maternité, d’accident du travail, etc.
Si un AVC est reconnu comme accident de travail, cela peut impliquer une indemnisation par la Sécurité sociale.
Pourquoi est-il difficile de déterminer si un AVC peut être considéré comme un accident de travail ?
Pour établir un lien entre l’activité professionnelle et l’AVC, il faut démontrer un lien de causalité entre les deux. Ce qui s’avère souvent compliqué étant donné que les causes des AVC sont généralement d’ordre médical ou comportemental. Certains facteurs de risque comme l’hypertension peuvent être induits par le travail, mais également par des habitudes de vie peu saines.
Des régimes spécifiques pour certaines catégories professionnelles
Dans certains cas, notamment pour les fonctionnaires de police et les sapeurs-pompiers, la réglementation prévoit un cadre particulier en matière d’accidents de travail. Ainsi, un rapprochement entre l’AVC et l’activité professionnelle semble plus aisé à établir dans ce contexte, même si cela reste encore sujet à débat.
Les principales causes d’AVC
De manière générale, un AVC survient suite à une interruption de l’irrigation du cerveau par le sang. Il peut être dû :
- Au bouchage d’une artère (AVC ischémique)
- À la rupture d’un vaisseau sanguin (AVC hémorragique)
Cependant, les causes exactes de ces accidents ne sont pas toutes connues et peuvent être multiples. Parmi elles figurent l’hypertension, l’âge, l’alcool, la cigarette ou encore certaines maladies cardiovasculaires.
Quelles démarches entreprendre pour faire reconnaître un AVC comme un accident de travail ?
En cas d’AVC survenu sur le lieu de travail ou pendant le trajet domicile-travail, il convient dans un premier temps de solliciter une prise en charge médicale urgente.
Premières étapes : la consultation médicale et la déclaration d’accident
Si l’on souhaite ensuite engager des démarches pour tenter de faire reconnaître cet événement comme un accident du travail, il est nécessaire :
- De remplir un formulaire de déclaration d’accident auprès de la Sécurité sociale.
- De se munir d’un certificat médical attestant de l’état de santé suite à l’AVC et indiquant les conséquences potentielles pour la capacité de travail.
La demande doit être effectuée dans un délai maximal de quelques jours.
Afin de déterminer si l’AVC peut être reconnu comme accident du travail, l’organisme de Sécurité sociale met en place une enquête. Des investigations sont menées autour des circonstances de sa survenue (lieu, horaires, tâches effectuées…) ainsi que sur les conséquences potentielles pour le salarié (séquelles, taux d’incapacité…).
Le rôle du médecin-conseil et des expertises médicales
Le médecin-conseil était amené à donner son avis sur la prise en charge de l’accident par la Sécurité sociale. Si les éléments récoltés lors de l’enquête ne permettent pas de trancher, il est possible de solliciter des expertises médicales spécifiques afin de statuer sur la reconnaissance de l’accident de travail.
Un sujet encore controversé
La question de savoir si un AVC peut être considéré comme un accident du travail demeure complexe et sujette à interprétation. La recherche d’un lien de causalité entre l’activité professionnelle et l’accident représente un véritable défi et nécessite souvent de longues démarches pour espérer obtenir gain de cause. Néanmoins, même sans aboutissement systématique, aborder cette problématique contribue à attirer l’attention sur les risques liés au travail et la nécessaire prévention des pathologies professionnelles.
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